Bien s'assurer : une des clés du succès à l'international

Se développer à l’international peut représenter un incroyable vecteur de croissance pour une ETI. Toutefois, avant d’investir de nouveaux marchés, plusieurs éléments doivent être pris en considération notamment l’environnement réglementaire et les dispositifs de couvertures du pays. Ces derniers varient d’un pays à l’autre, et en cas de sinistre, récupérer des sommes dues s’avère souvent complexe, surtout lorsque les acteurs locaux disposent d’une connaissance plus fine du système juridique et administratif que les entreprises étrangères.
Afin d’éviter les imprévus, des solutions existent pour protéger les entreprises qui souhaitent s’implanter à l’étranger.

Qui est responsable ?

En Europe, tout est plus « simple... »
Pour tous les risques de dommages aux biens et de responsabilité civile, une ETI peut être assurée, à partir de la France, en Liberté de Prestation de Service dans tous les États membres de l’Espace Économique Européen (l’EEE comprend les 27 pays de l’Union européenne ainsi que la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) de la même manière que dans l’Hexagone.

Pour tous les dommages liés à un immeuble et à son contenu, la législation à respecter est celle du pays dans lequel le bâtiment est situé. Les assurances de marchandises transportées à l’étranger doivent, quant à elles, répondre à la réglementation de l’État qui abrite le siège social de l’assuré. Il en va de même pour les assurances de responsabilité générale. Ces détails particuliers peuvent avoir de très importantes conséquences après un sinistre.

Pour s’assurer dans les pays qui ne sont pas inclus dans l’EEE, il est tout autant nécessaire de savoir s’entourer. De nombreuses ETI vont sur « de nouveaux marchés à l’international, soulignait dans L’Argus de l’assurance, Alexandre Montay, le délégué général du Mouvement des Entreprises de Taille Intermédiaire (METI). Et elles se découvrent des besoins d’accompagnement, notamment au niveau assurantiel. ».

Les plus téméraires, ou celles qui disposent de relais de confiance dans les marchés sur lesquels elles souhaitent s’implanter, peuvent chercher localement une compagnie d’assurance qui accepte de couvrir les risques qu’elles encourent. Ce choix n’est toutefois pas sans danger.

Les nuances sont importantes

Dans les affaires chaque mot a une signification et une importance toute particulière, ainsi les ETI ne doivent pas minimiser l’impact de la barrière de la langue. Il est nécessaire de garder en mémoire que votre interlocuteur à l’étranger ne connaîtra pas forcément le détail du contrat national que vous avez souscrit. Il risque donc de vous proposer des conditions de couverture différentes de celles qui vous protègent en France. Ces dissemblances peuvent être difficiles à repérer pour un décideur ETI qui n’est pas un expert en assurance.

Pour éviter tout malentendu et d’éventuelles déconvenues, la meilleure solution reste de demander conseil à son assureur local. Beaucoup possèdent des relais à l’international. C’est le cas de MMA comme le souligne Vincent Astié, Responsable International chez MMA : « Dans les pays qui n’appartiennent pas à l’EEE, nous proposons à nos clients une police locale avec les membres du réseau de compagnies d’assurances auquel nous adhérons et dont nous participons à la gouvernance. 
L’International Network of Insurance est présent dans plus de 150 pays dans le monde. Le contrat local que nous définissons avec nos partenaires n’est pas une « copie conforme »  de notre police en France car chaque pays a une législation qui lui est propre. Il permet néanmoins de mettre en place en locales des garanties les plus proches possibles de celles dont bénéficie le souscripteur en France tout en respectant les règles de droit et les pratiques d’assurances locales. »

Une telle assurance permet de partir à l’international l’esprit plus tranquille.