Bien s'assurer : une des clés du succès à l'international
Partir à la conquête du Monde peut être un incroyable vecteur de croissance pour une ETI, mais encore faut-il qu’elle se soit bien préparée : 70 % des entreprises victimes d’un sinistre majeur disparaissent dans les mois qui suivent. Ce chiffre est encore plus élevé lorsque l’incident a touché une de vos filiales à l’étranger. Les recours en justice sont souvent aussi plus compliqués dans d’autres pays qu’en France, et votre couverture peut également différer d’un marché à l’autre. Récupérer des sommes dues est rarement aisé dans des régions où les acteurs locaux sont généralement mieux informés que les entreprises étrangères.
Afin d’éviter de telles déconvenues, des solutions existent. Certaines sont plus faciles à mettre en œuvre que d’autres. Mais elles ont toutes le mérite de protéger les entreprises qui souhaitent s’implanter à l’étranger.
Qui est responsable ?
En Europe, tout est plus simple... Pour tous ses risques de dommages aux biens et de responsabilité civile, une ETI peut être assurée en Liberté de Prestation de Service dans tous les États membres de l’Espace Économique Européen (l’EEE comprend les 27 pays de l’Union européenne ainsi que la Norvège, l’Islande et le Liechtenstein) de la même manière que dans l’Hexagone.
Cela signifie que les termes et conditions stipulés dans sa police française s’appliquent dans tous ces États.
Pour tous les dommages liés à un immeuble et à son contenu, la législation à respecter est celle du pays dans lequel le bâtiment est situé. Les assurances de marchandises transportées à l’étranger doivent, quant à elles, répondre à la réglementation de l’État qui abrite le siège social de l’assuré. Il en va de même pour les assurances de responsabilité générale. Ces détails particuliers peuvent avoir de très importantes conséquences après un sinistre.
Pour s’assurer dans les pays qui ne sont pas inclus dans l’EEE, il est tout autant nécessaire de savoir s’entourer. De nombreuses ETI vont sur « de nouveaux marchés à l’international, soulignait dans L’Argus de l’assurance, Alexandre Montay, le délégué général du Mouvement des Entreprises de Taille Intermédiaire (METI). Et elles se découvrent des besoins d’accompagnement, notamment au niveau assurantiel. ».
Les plus téméraires, ou celles qui disposent de relais de confiance dans les marchés sur lesquels elles souhaitent s’implanter, peuvent chercher localement une compagnie d’assurance qui accepte de couvrir les risques qu’elles encourent. Ce choix n’est toutefois pas sans danger.
Les nuances sont importantes
Car s’il existe des professionnels compétents partout dans le Monde, les ETI ne doivent pas minimiser l’impact de la barrière de la langue : dans les affaires chaque mot a une signification et une importance toute particulière. Il est aussi nécessaire de garder en mémoire que votre interlocuteur à l’étranger ne connaîtra pas forcément le détail du contrat national que vous avez souscrit. Il risque donc de vous proposer des conditions de couverture différentes de celles qui vous protègent en France. Ces dissemblances sont souvent difficiles à repérer pour un décideur ETI qui n’est pas un expert en assurance. Résultat, quand il comprend ses erreurs au lendemain d’un sinistre il est souvent trop tard.
Pour éviter tout malentendu et d’éventuelles déconvenues, la meilleure solution reste de demander conseil à son assureur local. Beaucoup possèdent des relais à l’international. C’est le cas de MMA comme le souligne Vincent Astié, Responsable International & Grands Comptes chez MMA : « Dans les pays qui n’appartiennent pas à l’EEE, nous proposons à nos clients une police locale avec les membres du réseau de compagnies d’assurances auquel nous adhérons. L’International Network of Insurance (c’est son nom) est présent dans plus de 150 pays dans le monde. Le contrat local que nous définissons avec nos partenaires n’est pas un « copier-coller » de notre police en France car chaque pays a une législation qui lui est propre. Certaines garanties dans l’Hexagone sont plus larges que celles proposées sur d’autres marchés mais nous mettons toujours en place un filet de sécurité, appelé « DIC/DIL » (difference in conditions /difference in limits), qui permet aux ETI d’avoir à l’étranger, une couverture aussi proche que possible que leur couverture en France ; Cela tant en termes de conditions que de limites de garanties. » Une telle assurance permet de partir à l’international l’esprit plus tranquille.
Vincent ASTIÉ
Responsable International chez MMA
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